Mise à jour: 9 novembre 2023
Nouvelles pratiques et reflet d’une avancée technologique majeure dans le domaine des soins de santé, le télésoin (TLS) comme la téléconsultation assistée (TCA) ouvrent de nouvelles perspectives de suivi et d’accompagnement des patients, notamment pour les infirmiers libéraux.
De quoi parle-t-on ? Dans quels cas le télésoin ou la téléconsultation assistée sont-ils préconisés ? Quels sont les professionnels de santé qui peuvent les pratiquer ? Quels sont les avantages de ces approches innovantes ?
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Cet article, destiné au grand public, s’appuie sur les données disponibles sur le sujet traité, à sa date de mise à jour.
I – Télésoin et téléconsultation assistée (TCA) : de quoi parle-t-on ?
A – Télésoin (TLS)
“Le télésoin permet à un auxiliaire médical ou à un pharmacien de prendre en charge un patient et de le suivre à distance grâce aux technologies de l’information et de la communication.” [1]
Ainsi, cette nouvelle pratique qui s’effectue par vidéotransmission, peut être proposée à tout patient pour des “actes ne nécessitant pas un contact direct et/ou un équipement spécifique non disponible auprès du patient.” [2]. L’infirmière pourra donc pratiquer ses consultations à distance depuis tout lieu permettant confidentialité et respect du secret professionnel.
Si le télésoin n’est pas envisageable pour le renouvellement d’un pansement, il peut par exemple être proposé par une infirmière libérale pour des séances d’éducation thérapeutique à distance, ou par un kinésithérapeute après un bilan en présentiel pour la réalisation de certaines séances de rééducation…
Il revient au professionnel de santé de définir si le recours au télésoin est envisageable ou non. En revanche, sa mise en place relève d’une décision partagée avec le patient concerné. Le patient devra donner son consentement.
Les Infirmiers à domicile peuvent réaliser les actes suivant en télésoin [3] :
- Séance à domicile , surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d’une hospitalisation pour épisode de décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’exacerbation d’une BPCO.
- Acte d’accompagnement à la prise médicamenteuse.
- Surveillance et observation d’un patient insulino-traité.
- Acte de suivi de pansement selon des conditions (patient ayant déjà eu la réalisation d’un pansement, patient n’ayant pas eu le même jour la réfection du pansement, limitation de cet acte à 4 par mois par patient).
| Bon à savoir | Le décret et l’arrêté du 3 juin 2021 autorisent les soignants de 18 professions de santé à avoir recours à des soins à distance, si leur présence physique auprès du patient n’est pas nécessaire et si le patient dispose de l’équipement nécessaire à la prise en charge. |
B – Téléconsultation assistée (TCA) par une Infirmière libérale (IDEL)
Dans le cadre de son exercice libéral, l’infirmière à domicile peut accompagner les patients et faciliter leur accès à la téléconsultation lors de ses interventions sur leurs lieux de vie.
En effet, des consultations à distance peuvent être proposées à certains patients fragiles ou en perte d’autonomie en vue d’assurer la continuité des soins, de renforcer leur suivi, de limiter leurs déplacements et de réduire leur fatigue.
Les téléconsultations assistées s’adressent à des patients nécessitant un avis médical et dont le médecin traitant n’est pas disponible rapidement. Elles peuvent également être envisagées quand le médecin traitant n’est pas sur place. Ces consultations à distance sont organisées avec un médecin généraliste installé en Organisation Coordonnée Territoriale (OCT) ou en Organisation Territoriale de Télémédecine (OTT), agréée parcours de soin.
Les téléconsultations, assistées par les infirmières libérales, sont programmées dans le respect du parcours de soins, et peuvent être réalisées au domicile du patient, au sein de structures d’accueil (résidence sénior, établissement de soins, EHPAD, maison de retraite…), en cabinet infirmier, au sein de CPTS ou bien encore dans des salles dédiées à la téléconsultation au sein d’un cabinet médical « digital ». (Ces salles sont notamment installées dans lez zones en pénurie de ressources médicales).
En assistant le patient lors de la réalisation de sa téléconsultation, l’infirmière libérale peut ainsi apporter des précisions au médecin traitant concernant l’évolution de la situation, réaliser un examen clinique, et lui transmettre si besoin certaines mesures. Cette approche favorise l’optimisation de la prise en charge des soins primaires via la e-santé.
Avantages de la Téléconsultation assistée (TCA)
- Amélioration de l’accessibilité : la consultation à distance gomme les barrières géographiques et contribue à réduire les inégalités en matière de santé. Elle permet par ailleurs d’éviter les déplacements inutiles.
- Optimisation du temps et des ressources : temps d’attente réduit pour les rendez-vous patients, notamment pour ceux atteints de maladies chroniques nécessitant un suivi régulier. Optimisation également du temps soignant sur la partie administrative.
- Réduction des coûts liés aux déplacements : pour les patients (transport en ambulance ou VSL…) comme pour les infirmiers.
- Collaboration interprofessionnelle
- Développement des compétences de l’IDEL avec mise en avant d’une plus value clinique.
| Bon à savoir | “L’acte de téléconsultation est ouvert à tous les patients dès lors que le professionnel médical l’estime opportun. Les infirmiers peuvent assister le patient lors d’une téléconsultation réalisée à la demande d’une sage-femme ou d’un médecin.”. [4] |
II – Télésoin et téléconsultation assistée : quel matériel est nécessaire ?
Afin de pouvoir réaliser une consultation à distance, l’utilisation d’une tablette ou d’un ordinateur avec caméra est recommandée. En effet, l’usage d’un smartphone est possible mais son écran est trop petit pour permettre une consultation de qualité. En revanche dès lors que des données sont stockées, elles doivent l’être sur un hébergeur agréé données de santé (Whatsapp n’est donc pas approprié).
Bien entendu il sera nécessaire de disposer d’une connexion internet stable et d’un débit descendant et ascendant suffisant (minimum 2Mbps) pour le bon déroulement du télésoin ou de la téléconsultation. Vous pouvez tester ICI votre débit.
Enfin, pour accompagner votre patient dans la réalisation de sa téléconsultation vous aurez également besoin de matériel destiné à compléter l’examen clinique. Il vous sera possible d’utiliser votre tensiomètre, thermomètre et saturomètre habituels.
Certains acteurs de la téléconsultation préconisent l’utilisation d’objets connectés comme un stéthoscope, un otoscope ou un ECG.
Ces dispositifs permettent par exemple au médecin d’écouter à distance le cœur ou les poumons, de conserver une photographie haute définition du tympan dans le dossier du patient…
| Bon à savoir | Pour réaliser des téléconsultations assistées dans les meilleures conditions, et pour bénéficier de subventions ou d’appuis logistiques, il est important et intéressant de se rapprocher de votre Groupement Régional d’Appui au développement de la e-santé (GRADeS) . |
III – Télésoin et téléconsultation assistée : aides financières et cotations
A – Aides financières pour la mise en place du télésoin et de la téléconsultation assistée
Dans le cadre du forfait d’aide à la modernisation et à l’informatisation mis en place depuis le 1er janvier 2020, la Cpam (Assurance Maladie) à déployé 2 aides (Article 6.2.5 de l’avenant 6 à la convention nationale organisant les rapports entre les infirmiers et l’assurance maladie) :
- une « aide financière à l’équipement de vidéotransmission » (350 €)
- et une « aide financière à l’équipement en appareils médicaux connectés » (175 € / an)
| Bon à savoir | “Pour pouvoir bénéficier du forfait d’aide à la modernisation et informatisation du cabinet professionnel, [l’infirmier libéral] devra déclarer chaque année sur amelipro ses indicateurs pendant la période de saisie”. [5] |
B – Cotation des actes
| Intitulé | Cotation | Honoraires |
| Accompagnement téléconsultation réalisé lors d’un soin prévu | TLS NB : Facturable à taux plein en plus des autres soins réalisés et des indemnités de déplacement (dérogation à l’article 11B) | 10 € |
| Accompagnement téléconsultation réalisé de manière spécifique dans un lieu dédié aux téléconsultations | TLL | 12 € |
| Accompagnement téléconsultation réalisé de manière spécifique à domicile (pas au décours d’un soin prévu) | TLD | 15 € |
| Télésuivi IDEL | AMI 3.2 va être remplacée par TMI (Avenant 9 du 27 juillet 2022) | 3.15 € |
| Bon à savoir | Une prescription médicale n’est pas nécessaire pour qu’une infirmière assiste un patient lors d’une téléconsultation. L’infirmière peut assister une téléconsultation à la demande de toute profession médicale et non plus exclusivement du médecin (Avenant 9). |
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Sources :
- [1] Le télésoin – Ministère de la santé et de la prévention – MAJ 4 mai 2022
- [2] Le télésoin – Ministère de la santé et de la prévention – MAJ 4 mai 2022
- [3] Déploiement des mesures – Sniil info – Décembre 2022
- Le télésoin pérennisé pour la profession infirmière – Ordre national des infirmiers
- Les tarifs applicables en métropole, dans les départements d’outre-mer et à Mayotte – Ameli – MAJ 29 décembre 2020
- [4] Réalisation des actes en télésanté : modalités, facturation et aide à l’équipement – Ameli – MAJ 5 juillet 2023
- [5] Le forfait d’aide à la modernisation et informatisation du cabinet professionnel – Ameli – MAJ 13 juin 2022
