Téléexpertise bientôt rémunérée : ce qu’il faut savoir !

Mise à jour: 27 juin 2023

La télémédecine et en particulier la téléexpertise, est en train de révolutionner la façon dont nous accédons aux soins médicaux. Grâce à l’utilisation de technologies de communication à distance, les patients peuvent maintenant bénéficier de consultations médicales, de suivis de traitement, et même de soins spécialisés, sans devoir quitter leur domicile.

Cette pratique, regroupe la téléconsultation, la téléexpertise, le télé-soin et le télé-suivi. Elle offre de nombreux avantages, notamment en termes d’accessibilité et de commodité pour les patients, mais également en termes d’efficacité et de coûts pour les professionnels de santé.

Dans cet article, nous allons explorer les différentes formes de télémédecine. Leurs avantages et leurs limites, ainsi que les défis à relever pour leur adoption généralisée dans le système de santé.

I- les différentes formes de télémédecines :

• La téléconsultation : permet aux patients de consulter un médecin à distance, en utilisant des technologies de communication à distance telles que la vidéoconférence, le téléphone ou la messagerie électronique sécurisée. Cette pratique permet aux patients de bénéficier d’un accès plus facile et plus rapide aux soins médicaux, en éliminant les barrières géographiques et temporelles qui peuvent rendre les consultations traditionnelles difficiles ou impossibles.
  Elle est particulièrement utile pour les patients qui vivent dans des zones rurales ou isolées, pour les personnes à mobilité réduite ou pour celles qui ont des horaires chargés. Elle peut également être bénéfique, pour les patients qui ont des préoccupations de santé mineures ou qui ont besoin d’un suivi régulier pour une maladie chronique.
• La téléexpertise : permet à un professionnel de santé (généralement un médecin spécialiste) de fournir une expertise à distance à un autre professionnel de santé (généralement un médecin généraliste ou un autre professionnel de santé non spécialisé).
  Elle peut être utilisée dans diverses situations, notamment pour évaluer et diagnostiquer des maladies complexes. En addition, pour évaluer l’efficacité des traitements, pour élaborer des plans de traitement et pour fournir des conseils sur des questions cliniques spécifiques.
  Cette pratique permet aux professionnels de santé d’accéder à des connaissances et à des compétences spécialisées, même s’ils ne sont pas physiquement présents dans le même lieu.
• Le télésoin : La loi relative l’organisation et à la transformation du système de santé, adoptée à l’été 2019, permet aux professionnels de santé de fournir des soins médicaux. Ce dernier est disponible en distanciel à des patients qui sont à domicile ou dans des centres de soins, en utilisant des technologies de communication à distance telles que la vidéoconférence, le téléphone, les applications mobiles et les dispositifs connectés.
• Le télésuivi:  peut s’effectuer sous la forme d’un télésuivi lorsqu’il s’agit, comme son nom l’indique, d’apporter au patient un suivi médical à distance. Un infirmier peut notamment effectuer un télésuivi.
  Le patient a davantage la maîtrise sur son parcours de soin, il n’est plus tributaire de standards téléphoniques surchargés. En revanche, les professionnels de santé retrouvent du temps pour se consacrer sur les patients qui le nécessitent réellement.
  

II- A- La téléconsultation : utilisation, réglementation et recommandations

La téléconsultation est utilisée pour diverses raisons. Il n’existe pas de réglementation ou de recommandation officielle qui limitent les situations cliniques où elle peut être utilisée. Selon la HAS, la décision d’utiliser la téléconsultation dépendra de la connaissance du patient par le médecin et l’infirmier, ainsi que de leur confiance mutuelle.
L’utilisation de dispositifs connectés peut étendre les motifs de recours à la téléconsultation. Par contre, il est recommandé de commencer par l’utilisation du stéthoscope connecté avant d’étendre l’utilisation d’autres outils. Cependant, il est important de souligner que certaines situations nécessitent une palpation abdominale qui ne peuvent pas être traitées par téléconsultation.
Pour bénéficier d’un remboursement, il est nécessaire de respecter l’avenant n°6 de la convention des médecins, qui impose notamment que le médecin ait vu le patient dans les 12 derniers mois, avec certaines exceptions. Il est préférable de travailler en étroite collaboration avec les médecins traitants et de s’engager dans des projets d’organisation territoriale. Tels que la création d’une CPTS, pour assurer la continuité des soins pour les patients atteints de problèmes de santé complexes.

B- Coûts et rémunérations de la téléconsultation pour les infirmiers

Acte	Rémunération pour l’infirmier	Durée approximative	Financement de l’Assurance Maladie
réalisé à domicile sans autre soin	15€	Environ 25-30 minutes	525€ par an pour le logiciel et le matériel
réalisé dans un lieu dédié à la téléconsultation	12€	Environ 25-30 minutes	525€ par an pour le logiciel et le matériel

Bon à savoir

Pour pouvoir bénéficier du forfait d’aide à la modernisation et informatisation du cabinet professionnel, [l’infirmier libéral] devra déclarer chaque année sur amelipro ses indicateurs pendant la période de saisie.

III- Vers une meilleure coordination des soins grâce à la téléexpertise

Actuellement, les infirmiers libéraux utilisent régulièrement la téléexpertise, mais ils ne sont pas encore rémunérés pour cette pratique. Toutefois, à partir du 23 mars prochain, l’avenant 9 à la convention nationale fixera une cotation de 10 euros pour chaque téléexpertise effectuée par ces professionnels de santé. Les IDEL pourront coter la téléexpertise à hauteur de 10 euros par demande, dans la limite de quatre demandes par patient, par an et par infirmier – et non par cabinet.

La téléexpertise est de plus en plus courante dans le domaine de la santé, notamment depuis la pandémie de COVID-19. Elle permet à un professionnel de santé, dit « requérant », de solliciter à distance l’avis d’un autre professionnel de santé, dit « requis ». En raison de sa formation ou de sa compétence particulière, sur la base d’informations de santé liées à la prise en charge d’un patient, même en l’absence du patient.

Cette pratique est utilisée pour des cas complexes ou nécessitant une expertise particulière, tels que des maladies rares, des pathologies chroniques ou des soins palliatifs. Elle permet également de faciliter la coordination des soins entre les professionnels de santé et de désengorger les hôpitaux et les centres de soins en évitant les déplacements inutiles des patients.

En France, la téléexpertise est réglementée par l’Assurance Maladie. Elle est prise en charge financièrement par celle-ci. Cette mesure vise à encourager les professionnels de santé à utiliser cette pratique pour améliorer la qualité des soins et faciliter l’accès aux soins pour les patients.