E-carte Vitale : prise en charge des patients à l’ère du numérique

Mise à jour: 28 juin 2024

L’heure du numérique a sonné pour la carte vitale physique ! Afin de faire face à l’utilisation croissante des outils numériques, la traditionnelle carte verte évolue avec l’arrivée d’une carte dématérialisée : la carte vitale électronique (« e-carte Vitale) !

Medicalib vous en dit plus à ce sujet.

Cet article, destiné au grand public, s’appuie sur les données disponibles sur le sujet traité, à sa date de mise à jour.

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I- E-carte Vitale : de quoi parle-t-on ?

Depuis le 1^er janvier 2023, l’application mobile « carte Vitale » se déploie sur le territoire français. Téléchargeable gratuitement par l’ensemble des assurés, elle est déjà disponible dans 8 caisses : Alpes-Maritimes, Bas-Rhin, Loire-Atlantique, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-Maritime.

« L’assurance maladie prévoit un déploiement progressif de cet outil numérique jusqu’en 2025, qui reste facultatif :  les personnes peuvent toujours utiliser la carte Vitale « physique » ou la feuille de soins pour obtenir le remboursement de leurs dépenses de santé. » Cnil

Progressivement, les données de la carte Vitale de vos patients vont donc être accessibles :

• depuis leur carte Vitale physique,
• ou directement depuis leur téléphone, via l’application mobile.

Bon à savoir

L’Assurance Maladie invite les praticiens à se rapprocher dès maintenant de l’éditeur de leur logiciel de facturation, qui les accompagnera dans le choix et l’installation de leur matériel de lecture.

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II- E-carte Vitale : quels avantages ?

A – Avantages pour les professionnels de santé

• Accessibilité des données de la carte Vitale : Grâce à l’application carte Vitale, les soignants (infirmiers, sages-femmes, kinés…) pourront plus facilement accéder aux services et fonctionnalités de l’Assurance Maladie (facturation Sesam Vitale, téléservices intégrés de l’assurance maladie obligatoire – AMO). Il pourront ainsi également plus facilement réaliser la télétransmission.
• Sécurisation des feuilles de soins : grâce à l’accès automatique au service de droit ADRi, les risques d’erreurs et de rejet de factures sont réduits.
• Intégration de nouvelles données : Outre l’identification de l’assuré et de ses bénéficiaires, l’application carte Vitale recensera l’identité nationale de santé (INS) du patient puis, à terme, les données des organismes complémentaires (mutuelles).
• Limitation du risque de contaminations manuportées.

B – Avantages pour les assurés

• Accès direct aux reçus de dépenses de santé depuis l’application mobile. Cette dématérialisation des demandes de remboursement des soins réalisés, permet en effet, à chacun, de consulter ses droits, télécharger des documents nécessaires à sa prise en charge et suivre ses remboursements.
• Possibilité de déléguer les usages de la carte Vitale à un tiers pour un temps donné (ex : grands parents qui gardent les enfants).
• Identification sécurisée à d’autres services numériques de santé.

Bon à savoir

Les reçus se téléchargent automatiquement en ouvrant l’appli carte Vitale, jusqu’à 7 jours après la consultation. Passé ce délai, ils deviennent inaccessibles. Une fois téléchargés, les reçus sont consultables sans limite.

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III- E-carte Vitale : comment accéder aux données de l’assuré ?

Comme la carte Vitale physique, la carte Vitale électronique, contient toutes les informations administratives nécessaires :

• au remboursement des soins ;
• à la prise en charge en cas d’hospitalisation ;
• à l’identification du titulaire de la carte et de ses ayants-droit (nom, prénom, numéro de sécurité sociale, photographie, adresse postale ou électronique).

Pour pouvoir accéder aux données des assurés, les professionnels de santé devront au choix :

• Disposer d’un lecteur de QR code : application mobile installée sur leur smartphone, douchette, caméra…
• Disposer d’un lecteur compatible NFC : l’utilisateur de l’appli carte Vitale posera son smartphone (comme lors d’un paiement sans contact).

Bon à savoir

L’Assurance Maladie préconise l’usage du QR, technologie compatible avec tous les smartphones. A la différence, la technologie NFC n’est pas disponible sur iPhone et certains smartphones sous Androïd.

Sources : Ameli.fr, CNIL