Mise à jour: 10 juillet 2023
Lorsque, au cours d’une même séance, plusieurs actes inscrits à la Nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien certaines règles s’appliquent.
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Cet article, destiné au grand public, s’appuie sur les données disponibles sur le sujet traité, à sa date de mise à jour.
I – Règle de cumul : rappel
A – Règles générales de cumul
Article 11 B des dispositions générales : “Seul l’acte du coefficient le plus important est coté à 100%. Le second acte réalisé lors de la même séance est coté à 50%. Les actes suivant le second ne donnent pas lieu à honoraires”. [1]
| Bon à savoir | Les actes suivants le second n’ont pas à être notés sur la feuille de maladie. Il n’est pas nécessaire de noter les actes gratuits. Cette règle s’applique à tous les professionnels de santé. |
B – Cumuls dérogatoires
| Actes | Cumul à taux plein possible avec |
| Prélèvement par ponction veineuse directe AMI 1.5 | Tout AMI |
| Pansement d’ulcère ou de greffe cutanée, avec pose de compression AMI 5.1 | Analgésie topique préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre AMI 1.1 |
| Pansement d’ulcère ou de greffe cutanée sur une surface supérieure à 60cm2 | Analgésie topique préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre AMI 1.1 |
| Pansement d’escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons AMI 4 | Analgésie topique préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre AMI 1.1 |
| Forfait pour séance de perfusion courte d’une durée inférieure ou égale à une heure, sous surveillance continue* AMI 9 ou AMI 10 | Le forfait pour séance de perfusion courte d’une durée supérieure à une heure, avec organisation d’une surveillance* AMI 14 ou AMI 15 |
*forfait majoré dès lors qu’il s’agit d’un patient cancéreux ou immunodéprimé (le 9 passe à 10 et le 14 passe à 15)
PATIENT DIABETIQUE INSULINO-TRAITÉ (Actes inscrits dans l’article 5bis du chapitre II)
| Actes | Cumul à taux plein possible avec |
| Dextro Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance AMI 1 | 1️⃣ Injection sous-cutanée d’insuline 2️⃣ Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans 3️⃣ Pansement lourd et complexe pour un patient insulino-traité, nécessitant une détersion avec défibrination 4️⃣ Analgésie topique préalable à pansement |
| Injection sous-cutanée d’insuline AMI 1 | 1️⃣ Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance 2️⃣ Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans 3️⃣ Pansement lourd et complexe pour un patient insulino-traité, nécessitant une détersion avec défibrination 4️⃣ Analgésie topique préalable à pansement |
| Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans AMI 4 | 1️⃣ Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance 2️⃣ Injection sous-cutanée d’insuline 3️⃣ Pansement lourd et complexe pour un patient insulino-traité, nécessitant une détersion avec défibrination 4️⃣ Analgésie topique préalable à pansement |
| Pansement lourd et complexe pour un patient insulino-traité, nécessitant une détersion avec défibrination AMI 4 | 1️⃣ Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance 2️⃣ Injection sous-cutanée d’insuline 3️⃣ Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans 4️⃣ Analgésie topique préalable à pansement |
| Analgésie topique préalable à pansement AMI 1.1 | 1️⃣ Surveillance et observation d’un patient diabétique insulino-traité dont l’état nécessite une adaptation régulière des doses d’insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané, y compris la tenue d’une fiche de surveillance, par séance 2️⃣ Injection sous-cutanée d’insuline 3️⃣ Séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans 4️⃣ Pansement lourd et complexe pour un patient insulino-traité, nécessitant une détersion avec défibrination |
SOINS POSTOPÉRATOIRES (Actes inscrits dans l’article 7 du chapitre II)
| Actes | Cumul à taux plein possible avec |
| Séance de surveillance clinique et d’accompagnement postopératoire à domicile pour les patients éligibles à la chirurgie ambulatoire ou à un parcours de soins de réhabilitation améliorée (RAAC) AMI 3.9 | 1️⃣ Retrait de sonde urinaire AMI 2 ou 2️⃣ Surveillance de drain de redon et/ou retrait postopératoire de drain AMI 2.8 |
| Séance de surveillance et/ou retrait de cathéter périnerveux pour analgésie postopératoire AMI 4.2 | 1️⃣ Retrait de sonde urinaire AMI 2 ou 2️⃣ Surveillance de drain de redon et/ou retrait postopératoire de drain AMI 2.8 |
II – Soins liés à la dépendance : règle de cumul
Dans le cadre de la prise en charge et du suivi à domicile d’un patient dépendant (facturation en AIS 3 ou en BSI), l’article 11 B 5 s’applique.
“Les forfaits journaliers infirmiers BSA, BSB et BSC, définis à l’article 23.3, sont toujours facturés à taux plein. “ [2]
“Lorsque, au cours d’une séance de soins en rapport avec la dépendance, un acte en AMX est réalisé, il est noté à 50% de son coefficient, quelle que soit la valeur du coefficient (sauf dérogations listées au titre XVI, Chapitre I, article A12)
Seuls les actes existants en AMX sont cumulables avec la dépendance !
Ainsi lorsqu’au cours d’une prise en charge à domicile d’un patient dépendant, l’infirmier réalise des actes prescrits qui existent en AMX, ces actes seront cumulables avec la dépendance à 50%, excepté les actes dérogatoires que sont :
- les pansements lourds et complexes
- les perfusions
- l’article 5 ter de surveillance du patient insuffisant cardiaque et BPCO – AMI 5.8
- la ponction veineuse
En cas de doute sur les conversions possibles d’AMI en AMX : consultez le tableau de la NGAP. Si vous voyez un AMX, l’acte peut se cumuler d’une manière ou d’une autre avec un forfait du BSI ou un AIS3 !
| Bon à savoir | L’AMX s’utilise quand un acte en AMI accompagne un AIS ou une séance liée à un forfait de BSI (BSA, BSB, BSC) et toutes les séances liées, représentées par IFI. “AMX : acte pratiqué par l’infirmier ou l’infirmière, applicable aux soins réalisés à domicile pour les patients dépendants en sus des séances ou des forfaits. AMI : Actes pratiqués par l’infirmier(ère), à l’exception des actes infirmiers de soins qui donnent lieu à application de la lettre-clé AIS.” [3] |
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Sources :
- [1] Guide pratique NGAP infirmiers libéraux
- [2] Décision du 18 juillet 2019 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l‘assurance maladie
- [3] Guide pratique pour la pratique de l’exercice de la profession d’infirmier libéral et d’infirmier de pratique avancée libéral – Assurance Maladie – MAJ Août 2020
